CREDITS

Propriétaire du site et webmestre : Delphine VAN BRACKEL - delphine.vanbrackel[at]gmail.com

Hébergement : 1&1 Internet SARL - 7 Place de la Gare - 57200 Sarreguemines (France) - +33.825080020

Site Internet :
- réalisation : Delphine Van Brackel,
- design : Delphine Van Brackel,
- outils utilisés : Macromedia Dreamweaver 8 et code tapé directement dans la source.

CONDITIONS GÉNÉRALES DU SITE

1- Définitions

Auteur : toute personne physique ayant créé des éléments présents sur ce site, notamment auteurs de textes, graphistes, maquettistes et concepteurs de l'arborescence.

Navigateur : logiciel client permettant de se connecter aux sites web.

Producteur : propriétaire du site, conformément à l'art. L-341-1 al. 1 du code de la propriété intellectuelle.

Site : ensemble des ressources accessibles sous le nom de domaine Delphinevanbrackel.fr.

Utilisateur : visiteur du présent Site et consommateur de ses informations.

2- Droit des bases de données

2.1 L'intégralité du Site se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (art.L341-1 et suivants). A ce titre, le Producteur autorise exclusivement les usages et accès définis au paragraphe 3 Droit d'auteur ci-après.

2.2 Toute utilisation ou extraction d'éléments du Site non autorisée par le Producteur est illicite et sanctionnée pénalement par le délit de contrefaçon visé ci-dessous.

3- Droit d'auteur

3.1 Tous les éléments du Site, notamment : graphismes, fonds d'écrans, images, logos, puces et éléments signalétiques, font également l'objet d'un droit de propriété intellectuelle du Producteur au titre de droit d'auteur sur ces éléments ou sur le site en tant qu'oeuvre d'auteur ou en tant que base de données.

3.2 Tous les textes reproduits sur le Site sont la propriété de leurs auteurs. L'usage de ceux-ci s'effectue dans les conditions habituelles du droit d'auteur tel que défini par le code de la propriété intellectuelle français, et conforme à la Convention de Berne et accords internationaux subséquents, réserve faite de ce qui est cédé au paragraphe suivant.

3.3 L'Utilisateur a le droit de :

- imprimer les pages de ce site sur papier pour une utilisation strictement personnelle, privée et non commerciale ;

- citer de courts extraits (pas de paragraphes complets)

3.4 Toutes les photographies et graphiques utilisés sur ce site sont la propriété exclusive de leurs auteurs.

3.3.1 Les photographies sont toutes de l'Auteur, sauf mention spéciale.

3.3.2 Les graphiques logos des réseaux sociaux sont pour la plupart crédités Quake9.com. Ils sont distribués sous la licence Creative Commons Attribution-No Derivative Works 3.0.

3.5 Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d'une partie substantielle du Site suppose l'accord du Producteur de base de données, conformément aux dispositions de l'art. L342-1 du code de la propriété intellectuelle.

3.6 Tout manquement aux règles du droit d'auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d'éventuelles demandes de dommages intérêt de la part des titulaires des droits.

4- Droit des marques

Toutes les marques citées sur ce site appartiennent aux organismes qui les ont déposées et ne sont mentionnées qu'à titre signalétique.

5- Liens hypertextes vers ce site

Toute pose de liens hypertextes vers l'une quelconque des pages de ce site est libre, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre (le "framing" de ce site est rigoureusement interdit) et soient présentés de manière non équivoque afin d'éviter :

- tout risque de confusion entre le site citant et le présent Site ;

- ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.

6- Responsabilité

6.1 Le Producteur ne saurait être tenu pour responsable des erreurs matérielles qui se seraient glissées dans les documents présents sur le Site, malgré tout le soin apporté à leur publication.

6.2 Le Producteur ne saurait non plus être tenu pour responsable des informations, propos et opinions émises sur les sites vers lesquels il pointe par des liens hypertexte et dont il n'a pas la maîtrise éditoriale.

6.3 Le Producteur ne peut pas plus être tenu pour responsable de la transmission défectueuse des données dues aux divers réseaux de l'Internet ou aux incompatibilités dues au Navigateur de l'Utilisateur.

6.4 Le Producteur ne s'estime pas infaillible. Malgré la grande rigueur apportée pour déterminer les sources des informations ou de tout contenu présent sur le Site, si vous constatez une anomalie, veuillez nous contacter.

7- Recommandations techniques

Tous les efforts du Producteur tendent vers la plus grande compatibilité d'accès à son site. Toutefois, l'accès à celui-ci ne donnera les meilleurs résultats qu'en utilisant le Navigateur Mozilla Firefox version 3.0 ou ultérieure. Le site est également vérifié sous Internet Explorer 7.0, Opera ainsi que d'autres Navigateurs. Si vous constatez un bug majeur, vous pouvez en faire part à l'Auteur du Site qui pourra ainsi apporter d'éventuelles modifications.